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Marques déposées par CAP Champenois
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Fermoba la référence française de la menuiserie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fermoba la référence française de la menuiserie
CAP Champenois

Numéro de dépôt :
4473010
Date de dépôt :
30/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2028
Fermoba la référence française de la menuiserie de CAP Champenois

Présentation de la marque Fermoba la référence française de la menuiserie

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par CAP Champenois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fermoba la référence française de la menuiserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est CAP Champenois domicilié(e) 31 rue du Val Clair - 51682 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP Champenois, Madame Caroline CARLIER domicilié(e) 31 Rue du Val Clair - 51682 - Reims - France.

La marque Fermoba la référence française de la menuiserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermoba la référence française de la menuiserie arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

CAP Champenois a également déposé les autres marques suivantes : CAP CHAMPENOIS Menuiseries Alu et PCV – Volets roulants – Portails – Vérandas , FERMOBA


CAP Champenois - 31 rue du Val Clair - 51682 - Reims - France


CAP Champenois, Madame Caroline CARLIER - 31 Rue du Val Clair - 51682 - Reims - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques. Fenêtres en aluminium, portes fenêtres en aluminium, clôtures métalliques, portes coulissantes métalliques, cadres métalliques pour portes coulissantes, vérandas métalliques, vérandas métalliques (structures), châssis de fenêtres métalliques, profilés aluminium, profils aluminium extrudé, portes en aluminium pour habitations, véranda métallique ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques. Clôtures en matière plastique, portes coulissantes en vinyle, portes-fenêtres en vinyle, portes de garage non métalliques à usage domestique, volets en matière plastique, volets roulants non métalliques, volets extérieurs non métalliques pour fenêtres, volets non métalliques d'extérieur pour bâtiment, portes vitrées, châssis non métalliques pour portes vitrées, châssis de fenêtres non métalliques, bardages non métalliques pour façades, matériaux de bardage non métalliques, panneaux de bardage non métalliques, fenêtres vinyle, portes vinyle ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Construction et démolition. Construction de véranda, pose de verre pour des jardins d'hiver, des fenêtres, des portes et des serres, pose de verre isolant pour des jardins d'hiver, des fenêtres, des portes et des serres.